Publications

Chaque jour, certaines politiques et programmes guident l’action municipale. Réalisés et mis en œuvre par le village d’Atholville, ils répondent aux besoins des citoyennes et des citoyens, et leur assurent un milieu de vie convivial, humain, sécuritaire et durable. Vous trouverez également dans cette section toutes les publications du village d’Atholville. Nous vous invitons à les consulter! 

• Politiques et plans stratégiques

  • Allaitement maternel
  • Appels d'offres et achats
  • Demande de soutien de projets (dons)
  • Guide des nouveaux résidents
  • Identité visuelle
  • Incitatifs au developpement
  • Plan de développement économique et communautaire
  • Politique Culturelle
  • Politique de la famille et des aînés

• Rapports et études

  • Présentation lors de la soirée du 100e du nom Atholville
  • Rapport final de l’étude de faisabilité
  • Rapport annuel sur la qualité de l'eau
  • Évaluation foncière

• Arrêtés sur les questions administratives Section A

  • A-02 - Arrêté Concernant le directeur général du Village d'Atholville
  • A-03 - Arrêté concernant les représentants municipaux du Village d'Atholville
  • A-05 - Arrêté portent prorogation du régime de retraite du personnel municipal d'Atholville
  • A-07 - Arrêté pour l'abrogation de plusieurs arrêtés du Village d'Atholville
  • A-08- Arrêté procédural du conseil municipal du Village d'Atholville

• Arrêtés sur les règlements et les permis Section R

  • R-04 - Annexe "A" (.PDF)
  • R-04 - Arrêté relatif à la fermeture des établissements de vente au détail dans le village d'Atholville
  • R-06 - Arrêté relative aux fiacres, taxis, omnibus et autres véhicules servant au transport des passagers, etc.
  • R-08 - Arrêté concernant les colporteurs et les marchands ambulants dans le Village d'Atholville

• Arrêtés sur la sécurité Section S

  • S-01 - Arrêté concernant le service d'incendie
  • S-02 - Annexe "A"(.PDF)
  • S-02 - Arrêté concernant la prévention des incendies
  • S-03 - Arrêté concernant la planification communautaire des mesures d'urgence
  • S-04 - Arrêté concernant les feux en plein air
  • S-07 - Arrêté concernant les lieux dangereux ou inesthétiques
  • S-11 - Annexe "A"(.PDF)
  • S-11 - Arrêté concernant le contrôle des animaux
  • S-13 - Arrêté concernant les nuisances sonores

• Arrêtés sur la circulation et les rues Section T

  • T-01 - Arrêté visant à réglementer la circulation
  • T-02 - Arrêté concernant l'enlèvement de la neige

• Arrêtés sur les travaux urbains Section W

  • W-01 - Arrêté réglementant les réseaux d'eau et d'égouts
  • W-03 - Arrêté concernant les taxes d'eau et les redevances d'égouts
  • W-05 - Arrêté visant à réglementer la collecte et l'élimination des ordures et des matières recyclables

• By-Laws respecting Zoning Section Z

  • Z-20-1 Arrêté pour modifier arrêté no Z-20
  • Z-20-2 - Arrêté pour modifier arrêté N Z-20
  • Z-22 - Arrêté règlementant l'affichage commercial extérieur

• Le Messager d'Atholville

  • Édition 091 - Juin 2020
  • Édition 092 - Juillet 2020
  • Édition 093 - Août 2020
  • Édition 094 - Septembre 2020
  • Édition 095 - Octobre 2020
  • Édition 096 - Novembre 2020
  • Édition 097 - Décembre 2020
  • Édition 098 - Janvier 2021
  • Édition 099 - Février 2021
  • Édition 100 - Mars 2021
  • Édition 101 - Avril 2021
  • Édition 102 - Mai 2021
  • Édition 103 - Juin 2021
  • Édition 104 - Juillet 2021
  • Édition 105 - Août 2021
  • Édition 106 - Septembre 2021
  • Édition 107 - Octobre 2021
  • Édition 108 - Novembre 2021
  • Édition 109 - Décembre 2021
  • Édition 110 - Janvier 2022
  • Édition 111 - Février 2022
  • Édition 112 - Mars 2022
  • Édition 113 - Avril 2022
  • Édition 114 - Mai 2022
  • Édition 115 - Juin 2022
  • Édition 118 - Septembre 2022
  • Édition 119 - Octobre 2022
  • Édition 120 - Novembre 2022
  • Édition 121 - Décembre 2022

• Finance

  • Budget du fonds de fonctionnement eau et évacuation des eaux usées 2022-charte
  • Budget du fonds de fonctionnement général 2022 - charte
  • Budget eau et égoûts 2022
  • Budget général 2022