Publications
Chaque jour, certaines politiques et programmes guident l’action municipale. Réalisés et mis en œuvre par le village d’Atholville, ils répondent aux besoins des citoyennes et des citoyens, et leur assurent un milieu de vie convivial, humain, sécuritaire et durable. Vous trouverez également dans cette section toutes les publications du village d’Atholville. Nous vous invitons à les consulter!
-
Politiques et plans stratégiques
-
Rapports et études
-
Arrêtés sur les questions administratives Section A
- A-02 - Arrêté Concernant le directeur général du Village d'Atholville
- A-03 - Arrêté concernant les représentants municipaux du Village d'Atholville
- A-05 - Arrêté portent prorogation du régime de retraite du personnel municipal d'Atholville
- A-07 - Arrêté pour l'abrogation de plusieurs arrêtés du Village d'Atholville
- A-08- Arrêté procédural du conseil municipal du Village d'Atholville
-
Arrêtés sur les règlements et les permis Section R
- R-04 - Annexe "A" (.PDF)
- R-04 - Arrêté relatif à la fermeture des établissements de vente au détail dans le village d'Atholville
- R-06 - Arrêté relative aux fiacres, taxis, omnibus et autres véhicules servant au transport des passagers, etc.
- R-08 - Arrêté concernant les colporteurs et les marchands ambulants dans le Village d'Atholville
-
Arrêtés sur la sécurité Section S
- S-01 - Arrêté concernant le service d'incendie
- S-02 - Annexe "A"(.PDF)
- S-02 - Arrêté concernant la prévention des incendies
- S-03 - Arrêté concernant la planification communautaire des mesures d'urgence
- S-04 - Arrêté concernant les feux en plein air
- S-07 - Arrêté concernant les lieux dangereux ou inesthétiques
- S-11 - Annexe "A"(.PDF)
- S-11 - Arrêté concernant le contrôle des animaux
- S-13 - Arrêté concernant les nuisances sonores
-
Arrêtés sur la circulation et les rues Section T
-
Arrêtés sur les travaux urbains Section W
-
By-Laws respecting Zoning Section Z
-
Le Messager d'Atholville
-
Réunions ordinaires
- 001. Liste 2020
- 01. Janvier (21) odj 2019
- 01. Janvier (21) pv 2019
- 01. Janvier (7) odj 2019
- 01. Janvier (7) pv 2019
- 02. Février (4) odj 2019
- 02. Février (4) pv 2019
- 03. Mars (18) odj 2019
- 03. Mars (18) pv 2019
- 03. Mars (4) odj 2019
- 03. Mars (4) pv 2019
- 04. Avril (1) odj 2019
- 04. Avril (1) pv 2019
- 04. Avril (15) odj 2019
- 04. Avril (15) pv 2019
- 05. Mai (6) odj 2019
- 05. Mai (6) pv 2019
- 06. Juin (17) odj 2019
- 06. Juin (17) pv 2019
- 06. Juin (3) odj 2019
- 06. Juin (3) pv 2019
- 09. Septembre (16) odj 2019
- 10. Octobre (21) odj 2019
- 10. Octobre (21) pv 2019
- 10. Octobre (7) odj 2019
- 10. Octobre (7) pv 2019
- 11. Novembre (18) odj 2019
- 11. Novembre (18) pv 2019
- 11. Novembre (4) odj 2019
- 11. Novembre (4) pv 2019
- 12. Décembre (2) odj 2019
-
Réunions extraordinaires
-
Comités
- 01. Janvier (16) odj 2019
- 01. Janvier (16) pv 2019
- 01. Janvier (22) odj 2019
- 01. Janvier (22) pv 2019
- 01. Janvier (28) odj 2019
- 01. Janvier (28) pv 2019
- 03. Mars (11) odj 2019
- 03. Mars (11) pv 2019
- 03. Mars (25) odj 2019
- 03. Mars (25) pv 2019
- 04. Avril (3) odj 2019
- 04. Avril (3) pv 2019
- 06. Juin (10) odj 2019
- 06. Juin (10) pv 2019
- 09. Septembre (23) odj 2019
- 09. Septembre (23) pv 2019
- 09. Septembre (30) odj 2019
- 09. Septembre (30) pv 2019
- 11. Novembre (13) odj 2019
- 11. Novembre (13) pv 2019